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MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.oneprodige.com les présentes mentions légales.


1. ÉDITION DU SITE

Le présent site est édité par l'association One Prodige, régie par la loi du 1er juillet 1901, dont le siège social est situé au 28 boulevard des belges 42120 Le Coteau.

SIREN : 104837265

Numéro RNA : W422011729

TVA non applicable, art. 261-7-1° du CGI

Contact : contact@oneprodige / 0651891529

Direction de la publication : Tristan Berthier


2. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par la société OVH SAS.

Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Téléphone : 1007 (en France)


3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du site, ainsi que les textes, graphismes, images, logos et vidéos composant celle-ci sont la propriété de l'association One Prodige. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la direction est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


4. DONNÉES PERSONNELLES & BOUTIQUE

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5. BOUTIQUE & DROIT DE RÉTRACTATION

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